Statuts de l'association Enseigne Moi

ARTICLE 1 :

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre "Enseigne Moi".

ARTICLE 2 :

Cette association a pour objet :

- Initier et enseigner la Bible par des moyens multimédia (création et mise à jour de sites Internet, de Cd-rom, DVD, cd audio, radio, librairie chrétienne..), y compris par la vente au détail d'ouvrages, de livres, de prédications audio, et de musiques chrétiennes.
- Initier et enseigner la Bible par le moyen de missions, d'écoles, de revues et d'ouvrages (Institut Biblique EnseigneMoi, création de magazines, de revues, missions..)
- De favoriser, de soutenir et de répondre à toutes actions s'inscrivant dans le but de l'enseignement de la Bible.
- D'organiser des rencontres, des conférences, des séminaires, des manifestations à caractère évangélique.
- Favoriser toutes actions caritatives et humanitaires.
- Soutien de missionnaires et d'œuvres missionnaires basés sur le territoire français et à l'étranger

Sa durée est illimitée.

ARTICLE 3 :

Le siège social est fixé dans le département des Yvelines (78) en France métropolitaine à "17, avenue de Touraine – 78450 VILLEPREUX".

ARTICLE 4 :

Les ressources de l'association se composent :

- Des produits d'activités et services liés à son objet (événements, séminaires, conférences, démarches, services rendus par les ventes de l'association)
- Du produit des cotisations dont le montant est fixé par le Conseil d'administration et versé par chaque membre.
- Des produits des biens de valeur.
- Des dons manuels provenant des économies effectuées sur son budget annuel.
- De toutes autres ressources ou subventions qui ne seraient pas contraire aux lois en vigueur.
- Des prestations de services.

ARTICLE 5 :

Les membres : l'association se compose de membres qui peuvent être des personnes morales ou physiques. Nul ne pourra être membre sans acceptation préalable et définitif des statuts de l'association et de son règlement intérieur.

ARTICLE 6 :

L'adhésion en tant que membre se fait par écrit et est adressé au président de l'association qui la soumet pour approbation à l'Assemblée Générale la plus proche.

ARTICLE 7 :

Membres: La qualité de membre se perd par :

1. Démission.
2. Décès.
3. Radiation prononcée par le Conseil d'administration pour motif grave ou absences répétées non justifiées, l'intéressé ayant été invité à se présenter devant le Conseil d'administration pour fournir des explications.

2/3 des membres actifs de l'association doivent être présents lors des Assemblées Générales.

Sont membres actifs, ceux qui œuvrent régulièrement dans le cadre de l'association.

Chaque membre pourra se retirer en tout temps par notification écrite au président.

ARTICLE 8 :

Conseil d'Administration : L'association est dirigée par un Conseil d'administration composé de membres élus pour 2 ans par l'Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles.

Le Conseil d'administration est composé de :

- Du président.
- Du trésorier.
- Du secrétaire.

Tout membre du Conseil d'administration peut démissionner à tout moment et sera dans ce cas remplacé provisoirement jusqu'aux prochaines élections. Il sera alors procédé à son remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Tous les salariés seront embauchés par l'association au travers du Conseil d'administration et mis à la disposition des différents départements de l'association.

ARTICLE 9 :

Le Conseil d'administration se réunit au moins deux fois par an, sur convocation du président et chaque fois que le président le jugera utile.

Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Aucune décision prise par le Conseil d'administration ne doit s'écarter de l'objet de l'association.

Le Conseil d'administration est investi des pouvoirs suivants qui sont qualitatifs et non limitatifs :

a) Il reveuille les fonds et fait emploi de toutes les ressources du budget décidé en Assemblée Générale.
b) Il prépare le budget deux fois par an et le soumet pour approbation à l'Assemblée Générale.
c) Il convoque l'Assemblée Générale au travers de son président dont il prépare l'ordre du jour et exécute les décisions de celle-ci.
d) Il arrête les comptes à la fin de l'exercice et soumet ceux-ci à l'approbation de l'Assemblée Générale.
e) Il peut ouvrir tout compte bancaire ou postal ou livret d'épargne.
f) Le président est habilité à toute démarche administrative.
g) Le Conseil d'administration pourra décider du moyen d'utilisation des ressources que ce soit dans tout investissement ou dans tout financement d'actions s'inscrivant dans le but de l'objet de l'association.
h) Le Conseil d'administration donne pouvoir aux directeurs des différents départements de gérer et d'administrer selon les décisions prises en Conseil d'administration, à savoir d'acheter, de vendre, de louer et d'entretenir des locaux et du matériel en application des décisions prises par le Conseil d'administration.
i) Le Conseil d'administration par le biais de son président en cas de nécessité peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire.

ARTICLE 10 :

Assemblée générale ordinaire:

L'Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l'association. L'Assemblée se réunit au moins une fois par an et est présidée par le président du Conseil d'administration assisté de ses membres. Un mois au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par le président par les soins du secrétaire. Ses membres pourront être convoqués par le moyen de communication le mieux approprié (courrier postal, e-mail, fax etc.) L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

La présence d'au moins deux tiers des membres est requise pour la tenue de l'Assemblée Générale. En cas de non atteinte du quorum, une deuxième Assemblée Générale sera convoquée dans les trois semaines qui ne pourra se tenir qu'avec au moins la moitié des membres présents. Les décisions de l'Assemblée Générale sont prises à la majorité des membres présents. Les décisions de l'Assemblée Générale sont transcrites dans un procès-verbal établi par le secrétaire de l'association.

Lors de cette assemblée, le président expose la situation morale de l'association, et le trésorier rend compte de sa gestion.

ARTICLE 11 :

Assemblée Générale extraordinaire :

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 10.

L'Assemblée Générale peut être convoquée pour les motifs suivants :

1 Modification des statuts.
2 Dissolution de l'association.
3 Evénement exceptionnel.

Les règles de convocation, de représentation et de déroulement sont identiques à celle de l'Assemblée Générale ordinaire.

ARTICLE 12 :

L'association pourra sous-traiter la production de certains de ses services ou produits à une association ou à une société plus compétente qu'elle dans le domaine traité. Et inversement, elle pourra, elle aussi faire office de sous-traitance pour une société ou une association offrant des produits ou des services conformes à l'objet de l'association.

ARTICLE 13 :

Règlement intérieur :

Un règlement intérieur sera établi après la création de l'association par le Conseil d'administration. Il est destiné à préciser et à renforcer les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

ARTICLE 14 :

En cas de dissolution de l'association, la totalité des biens mobiliers et immobiliers de l'association seront dévolus à une association, un institut, ou à une école conformes à l'objet de l'association "Enseigne-moi".

ARTICLE 15 :

Les présents statuts pourront être modifiés par le Conseil d'administration sous réserve d'approbation par l'Assemblée Générale.